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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACEMA
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P.B. BRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.B. BRIC
PACEMA SA

Numéro de dépôt :
92445969
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque P.B. BRIC

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.B. BRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACEMA domicilié(e) 21 Rue du Saule Trapu BP 21, 91882 MASSY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACEMA SA Parc d'Activités du Moulin de Massy - France.

La marque P.B. BRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B. BRIC est expirée depuis le 14 décembre 2002.

PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRICACCESSOIR , PACKACCESSOIR , PERFOBRIC , BARDABRIC , BRIQUENKIT , BRIQUE DE VILLE , EASYBRICKS , BY POROTON , POUBELBRIC


PACEMA SA - 21 Rue du Saule Trapu BP 21, 91882 MASSY Cédex - France


PACEMA SA Parc d'Activités du Moulin de Massy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Matériaux de construction non métalliques